Magazine de sauvegarde Langmeier

Dans les grandes entreprises, d’innombrables données sont générées en continu dans le cadre des activités commerciales. Celles-ci sont généralement gérées et traitées à l’aide de systèmes informatiques complexes. La valeur de ces données dépend principalement de leur nature et de leur utilité pour l’entreprise.

Contrairement aux objets physiques, les données ne possèdent aucune valeur matérielle. Qu’elles soient stockées sur un CD, un DVD ou un disque dur, elles restent intangibles et invisibles sans l’aide d’un ordinateur. De plus, dans de nombreux cas, les données représentent des pièces uniques qui disparaissent définitivement en cas de perte. C’est notamment le cas des dessins techniques, des manuscrits, des expertises, mais aussi des photos de vacances ou de mariage.

Si les données d’une entreprise sont irrémédiablement perdues, la question d’une indemnisation appropriée se pose rapidement. Le droit allemand en matière de dommages et intérêts distingue la compensation des dommages de la restitution. En principe, la personne responsable du dommage doit réparer celui-ci, soit en restaurant les données, soit en versant la somme nécessaire à leur récupération. Par exemple, il s’agirait du montant facturé par une société spécialisée pour rendre à nouveau lisibles les données détruites.

Cependant, si les données sont définitivement perdues, cette voie s’avère impossible. Si aucune récupération n’est envisageable, aucune somme n’est due pour la restitution. Cela ne libère toutefois pas automatiquement l’auteur du dommage de son obligation d’indemnisation. En cas d’impossibilité de restauration, il doit compenser le préjudice par une indemnisation financière, calculée selon la méthode dite de la différence.

Concrètement, on évalue la différence entre la situation financière de la personne lésée après l’incident et la situation hypothétique sans cet événement. Selon ce calcul, le dommage indemnisable correspond aux coûts nécessaires pour reconstituer de mémoire les données perdues et irrécupérables, ainsi qu’aux dépenses supplémentaires en temps et en personnel résultant de la perturbation des processus opérationnels. Le manque à gagner est également pris en compte comme dommage indemnisable.

Il ressort de cette approche que seuls les dommages indirects et les pertes de bénéfices sont indemnisables. Les données disparues elles-mêmes n’ont pas de valeur monétaire propre. Cette constatation n’est en rien anecdotique, notamment lorsqu’il s’agit de fichiers privés tels que les photos de vacances numériques évoquées plus haut. Si celles-ci sont irrémédiablement perdues, cela est certes regrettable pour les personnes concernées, mais n’entraîne pas de préjudice matériel. C’est pourquoi les particuliers ne peuvent généralement pas prétendre à une indemnisation en cas de perte de données.

Même les entreprises qui subissent des dommages importants à la suite de la destruction de données ne sont pas automatiquement indemnisées. Les sociétés qui n’effectuent pas de sauvegardes régulières de leurs données portent au moins une part de responsabilité. Il est donc essentiel que les données importantes soient conservées en plusieurs exemplaires sur différents supports. En cas de négligence, la personne lésée risque de devoir supporter l’intégralité du préjudice.

Aujourd’hui plus que jamais, il est crucial pour les entreprises de considérer leurs données comme un véritable capital, méritant une attention particulière. Une évaluation réfléchie de la valeur des données d’un point de vue entrepreneurial permet de choisir la technologie la plus adaptée pour leur sécurité, sans excès ni négligence des informations essentielles.

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